Portail hippique
Connexion
Pseudo

Mot de passe



Mot de passe perdu ?

Pas encore membre ?
Inscrivez-vous !
Navigation

/  Index des forums » LE TROT » Les hommes du trot

     ≡  dissolution d'association


Nouveaux en premier  
 


§ainoa # 2 ≡ Re: dissolution d'association
Groupe I
Groupe I
ainoa
2627 posts depuis
le 2/3/2011
Si vous ne pouvez vous arranger à l'amiable, votre cheval devra sûrement passer aux ventes.

Vous devrez également renvoyer une dissolution d'association à la SECF (signée par tous les associés).

Vous trouverez les contrats types sur le site du SNPT
http://www.snpt.net/contrats-types.html

Bon courage à vous
12.08.11 - 17:51 Profil
 

   

Rechercher

Mots clés :    

[ Recherche avancée ]

Permissions

Vous ne pouvez pas créer un sujet.
Vous ne pouvez pas éditer les sujets.
Vous ne pouvez pas ajouter des sondages.
Vous ne pouvez pas attacher des fichiers.
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets.
Vous ne pouvez pas supprimer.
Vous ne pouvez pas voter.
XML / RSS

  • Rendez-vous sur C-F.fr

  • c-f.fr trot


    courses-france.com reste en ligne en tant qu'archive mais n'est plus en service.

    Rejoignez la communauté sur C-F.fr

    Les anciens membres de courses-france.com doivent aussi créer un nouveau compte pour pouvoir se connecter sur C-F.fr


    - Page créée en 0.06 Secondes -