Une réponse de titansc un peu plus haut. titansc, Citation :
Dans le droit français,nul n'est obligé de rester en indivision.Dans le cadre amiable,tout le monde étant censé etre d'accord,il n y pas de souci.En cas de désaccord,il faudra passer par le traditionnel reféré.à savoir que vous n'etes pas obligé de passer par une vente publique,et que vous pouvez la faire entre vous deux.
bonjour j aurai besoin de conseils sur un litige / Ayant acheté une part sur un trotteur je n'ai reçu qu une feuille m 'indiquant un contrat de vente très rudimentaire , après plus de 20 mois de pension payées et n'ayant reçu aucune formalité concernant une association il s avère que la pouliche soit disante qualifiable fin 2012 , n'est toujours pas qualifié et pendant ce temps là je paye .Tout récemment j ai envoyé un courrier souhaitant arreter et récupérer juste ma mise de base , le vendeur principal associé refuse , j'aimerai savoir quels sont mes droits et une action en justice est elle possible et si oui avec quelques chances de réussite merci de vos réponses....
Et Ben.... Déjà que certains paye une fortune 10% de rien..... 20 mois de pension en plus . Le soucis monsieur c est qu il n y a dans les chevaux, aucune obligation de résultats. (obligation de moyen tout au plus: 20 mois d entraînements: ils ont mis les moyens . Maintenant je ne connais pas grand chose mais si il y a malentendu: passage aux ventes mais sans être sur de récupérer votre mise de départ. Pour un passage en justice je pense qu ils vous diront que la prise de risque fait partie du jeu. Apres partir sur abus de confiance .... je pense que ça mène nul part. ( ce n est que mon avis).
Ayant acheté une part sur un trotteur je n'ai reçu qu une feuille m 'indiquant un contrat de vente très rudimentaire , après plus de 20 mois de pension payées et n'ayant reçu aucune formalité concernant une association il s avère que la pouliche soit disante qualifiable
C'est étrange car lors d'un de vos posts il y a quelques temps vous aviez dit que vous étiez revenu des ventes en parts!!! Vous avez rechuté alors??? 1er conseil, ne jamais du qualifiable car si elle était vraiment qualifiable elle l'aurait étéa et on vous l'aurez vendue encore plus cher!!! Comme dit au-dessus aucun recours... Ah si on va peut-être vous proposer un échange et comme cela vous allez repartir pour 20 mois de pensions. Il y avait un membre de ce forum qui proposait de la vente de parts sans pension il a eu 2 contacts!!!
Il y avait un membre de ce forum qui proposait de la vente de parts sans pension il a eu 2 contacts!!!
Enfin cela ne veut rien dire, si le prix de la part en fait un cheval de 40 000 Euro, alors qu'il n'atteindrait pas 10 000 Euros en vente.........cela laisse de la marge pour la pension. Mais bon on arrive aussi à trouver des ventes à ce prix pour la même "qualité"avec en sus la pension à payer
Avant de penser à la dissolution d'association, il y a surement un moyen de vendre la part à un autre associé. Faire la demande de vente par mail aux différents associés, trouver un accord de vente, mettre en place un acte de cession et le tour est joué.
Je peux comprendre la déception de ne pas voir son "investissement" aller aux qualifs voire en courses. Mais il faut garder en mémoire qu'un cheval reste un athlète de haut niveau avec les risques que cela implique (blessures, investissements des entraineurs dans la préparation des chevaux, entraineurs qui font pensions, liste non exhaustive...).
La patience est le nerf de la guerre dans ce monde. Quand nous achetons en parts des chevaux nous n'aurons pas obligatoirement un crack. Si nous avons la chance qu'il paye sa pension mensuelle cela sera déjà bien. Sachez que l'entraineur n'a pas le devoir de résultats mais le devoir de soin et d'entrainement.
Il faut compter en moyenne une dépense de 160€ par mois pour les frais de pensions. Cet argent investit doit être considéré comme fond perdu en espérant que le cheval vous remboursera cette somme. Je pense que l'on ne peut pas demander le remboursement des pensions, il faut bien nourrir les chevaux et payer l'entraineur sans compter les fers, et autres soins. C'est comme ci on souhaitait récupérer son abonnement dans un stade de foot à la fin de la saison car son équipe est reléguée !!
Les aléas dans ce monde sont nombreux. Tous les chevaux ne vont pas voir un hippodrome. Il faut juste ce mettre en tête qu'un jour on aura un cheval qui nous permettra d'accrocher les photos des arrivées sur les murs de notre bureau.
Le principal est de trouver du plaisir en assouvissant sa passion auprès des associés, éleveurs et autres entraineurs en gardant en tête que la patience est la base de tout et avec un soupçon de chance on tombera sur LE cheval !!!
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dissolution d'association 
. Le soucis monsieur c est qu il n y a dans les chevaux, aucune obligation de résultats. (obligation de moyen tout au plus: 20 mois d entraînements: ils ont mis les moyens 
. Maintenant je ne connais pas grand chose mais si il y a malentendu: passage aux ventes mais sans être sur de récupérer votre mise de départ. Pour un passage en justice je pense qu ils vous diront que la prise de risque fait partie du jeu. Apres partir sur abus de confiance .... je pense que ça mène nul part. ( ce n est que mon avis).
