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     ≡  Les 4 cobalteurs


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§tampoko # 194 ≡ Re: Les 4 cobalteurs
Listed-Race
Listed-Race
tampoko
240 posts depuis
le 17/9/2009
equi-libre,
Citation :
oui j' en suis sur ....,elle n'engagerait que les parties signataires et ne repose sur aucune disposition légale;

Vraiment, vous écrivez n'importe quoi. Relisez vos cours de droit, le droit des obligations plus précisément, si tant est que vous ayez une compétence en matière juridique.
05.01.17 - 10:48 Profil

§bullit # 193 ≡ Re: Les 4 cobalteurs
Groupe I
Groupe I
bullit
1001 posts depuis
le 21/7/2014
equi-libre,
Citation :
mais cela n'a rien à voir avec la clause imaginée par bullit.


ça c'est toi qui le dis.
L'idée est bien la même: que l'entraîneur ne puisse pas doper ses pensionnaires en toute impunité financière vis-à-vis du propriétaire.
Peu importent les détails techniques judiciaires et ta grande assurance par rapport à ça.
05.01.17 - 09:41 Profil

§sevc # 192 ≡ Re: Les 4 cobalteurs
Course B
Course B
sevc
69 posts depuis
le 16/6/2013
solo49,
Citation :
c'est marrant:


non non, ce n'est pas drôle

solo49,
Citation :
: le monde hippique devrait être plus propre que la Société


non il devrait simplement être plus propre que ce qu'il est actuellement.
justifier ses carences par celles, même pires, des autres, n'est pas vecteur de progrès (car c'est le but, faire avancer le schmilblick).
04.01.17 - 22:33 Profil

§solo49 # 191 ≡ Re: Les 4 cobalteurs
Groupe II
Groupe II
solo49
684 posts depuis
le 17/4/2008
c'est marrant: le monde hippique devrait être plus propre que la Société

a t on demandé un contrôle anti-dopage à certains artistes qui "enfument" tout le monde avec leur pseudo talents artificiels?
personne n'est gêné quand un sportif d'une équipe soumise à pari, est pris au dopage (heureusement, les sportifs sont tous sains ..ou presque) :-D

dans ces 2 cas, personne ne se moque de personne (ouf)
04.01.17 - 22:18 Profil

§sevc # 190 ≡ Re: Les 4 cobalteurs
Course B
Course B
sevc
69 posts depuis
le 16/6/2013
challah,
Citation :
ET LES PROPRIOS QUI NON RIEN A VOIR AVEC CELA ?


hum... je pense que ça n'existe pas.
avec un peu de cynisme, pour l'instant, compte tenu des sanctions possibles, un propriétaire a intérêt à placer ses chevaux chez l'entraineur qui "soigne" le plus, le mieux, dans la mesure où on considère qu'il y ait une corrélation avec les résultats, ce qui n'est pas tiré par les cheveux.
il n'y a aucune force de rappel qui les pousse à faire attention (si ce n'est le déficit d'image effectivement, mais bon... hors étalons, c'est light), de toute façon, "ce n'est pas de leur faute".
je pense qu'il en faudrait une, force de rappel, une dissuasion.
parce que oui, ils ont choisi, et surtout choississent encore de lui laisser leurs chevaux.
04.01.17 - 21:50 Profil

§equi-libre # 189 ≡ Re: Les 4 cobalteurs
Groupe III
Groupe III
equi-libre
407 posts depuis
le 29/3/2011
saintlazard,
Citation :
Equi-libre:
"Cette clause ne tiendrait pas longtemps devant un tribunal........."

vous me paraissez bien sur de votre position.....



oui j' en suis sur ....,
elle n'engagerait que les parties signataires et ne repose sur aucune disposition légale;

saintlazard,
Citation :
Devant un tribunal civil, le préjudice d'image est à mon avis , plaidable....
Il me semble que des dommages et intérêt sur cette base juridique sont envisageables. A la hauteur des sommes perdues, là est un autre débat......


On peut également imaginer une action sur la base de l'article 521-1 du Code Pénal . ce serait d'ailleurs TRÈS intéressant de voir la position des tribunaux devant une telle action.....


Là je suis de votre avis, mais cela n'a rien à voir avec la clause imaginée par bullit.
04.01.17 - 19:42 Profil

§bullit # 188 ≡ Re: Les 4 cobalteurs
Groupe I
Groupe I
bullit
1001 posts depuis
le 21/7/2014
Karukera,
Citation :
quelle valeur donner a un etalon ou une poulinière qui est premiere catégorie par ces performances ou ça production qui on était chargé et qui on eu la chance de passer a travers des contrôles


c'est bien pour ça qu'il faut juger un etalon ou une poulinière à sa production et seulement à sa production , et encore, sur du long-terme ET lorsque les meilleurs rejetons sortent de plusieurs entraineurs.


Pour Coktail Jet ou Love You , il y a de sérieuses garanties sur long terme et avec plein d'entraineurs différents.
04.01.17 - 19:29 Profil

§Karukera # 187 ≡ Re: Les 4 cobalteurs
Course A
Course A
Karukera
81 posts depuis
le 2/7/2016
J ai jamais dit que c etait normal ça paraît plus logique
Je l'ai déjà exprimé ce qui me gêne le plus c est au niveau élevage quelle valeur donner a un etalon ou une poulinière qui est premiere catégorie par ces performances ou ça production qui on était chargé et qui on eu la chance de passer a travers des contrôles
04.01.17 - 19:17 Profil

§saintlazard # 186 ≡ Re: Les 4 cobalteurs
Listed-Race
Listed-Race
saintlazard
202 posts depuis
le 6/11/2011
Equi-libre:
"Cette clause ne tiendrait pas longtemps devant un tribunal........."

vous me paraissez bien sur de votre position.....

Vous me permettrez d'objecter. Je ne suis même pas suis sur qu'une telle clause soit nécessaire.
Devant un tribunal civil, le préjudice d'image est à mon avis , plaidable....
Il me semble que des dommages et intérêt sur cette base juridique sont envisageables. A la hauteur des sommes perdues, là est un autre débat......


On peut également imaginer une action sur la base de l'article 521-1 du Code Pénal . ce serait d'ailleurs TRÈS intéressant de voir la position des tribunaux devant une telle action......
04.01.17 - 19:03 Profil

§tanus # 185 ≡ Re: Les 4 cobalteurs
Groupe I
Groupe I
tanus
2869 posts depuis
le 14/7/2008
De : Loire-Atlantique
Karukera,
Citation :
Il se peut pour souloy qu il est accepté que ce soit billard car ils sont sûrement en société agricole donc ils sont liés a la base puisque c est sont beau frère ?


Donc rien d'anormal pour vous ???
04.01.17 - 18:52 Profil
 

   

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