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     ≡  Trot-Pedigree, logiciel freeware de pédigrées de trotteurs


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§ltdf # 111 ≡ Re: trot-pedigree.net
Listed-Race
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ltdf
220 posts depuis
le 30/12/2011
jacquestripole,
Citation :
les poulains sont declarés dans 90% des cas a cette periode, ceux qui ne le sont pas sont les retardataires.
Ils ne sont pas encore tous enregistrés car apres la naissance pour que la naissance soit confirmée il faut que le controle de filiation soit ok ainsi que le signalement provisoire.


Tout à fait !
Et que les HN ensuite immatriculent et éditent les livrets ;-)
Mais il y a en plus un autre point de blocage très important c'est l'attribution des noms par les éleveurs
La situation exacte aujourd'hui est celle-ci
poulain non immatricule (8831)
equide immatricule (1080)
Ce qui fait un total de 9911 et il manque donc sans doute quelques centaines de retardataires!

3 exemples pour illustrer le tout

Le 1er a son nom , reste le contrôle de filiation et l'immatriculation
Le 2nd en plus du cas précédent n'a pas encore son nom
Le 3ème est immatriculé et fait donc partie des 1080



Produit nommé CYBELE DE JAY
Trotteur francais, Femelle, Bai, née le 19/03/2012,
Par OISEAU DE FEUX TF (sous réserve de contrôle de filiation) et ROXANE DE JAY TF par INSERT GEDE TF
Immatriculation en cours
Localisation : Lieu d'élevage déclaré à la naissance : BAZOCHES AU HOULME - ORNE (61) - BASSE NORMANDIE

Produit
Trotteur francais, Mâle, Alezan, né le 20/04/2012,
Par SINGALO TF (sous réserve de contrôle de filiation) et ELANDA TF par RANDAN TF
Immatriculation en cours
Localisation : Lieu d'élevage déclaré à la naissance : BUSSY LE GRAND - COTE-D'OR (21) - BOURGOGNE

CRAPETTE
Trotteur francais, Femelle, Bai, née le 20/03/2012,
Par GAI BRILLANT TF et RIKA DE LA TOUQUE TF par GOGO TF
Localisation : Lieu d'élevage déclaré à la naissance : BONNEVILLE SUR TOUQUES - CALVADOS (14) - BASSE NORMANDIE
19.08.12 - 17:28 Profil Visiter le site

§titou14210 # 112 ≡ Re: trot-pedigree.net
Groupe I
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titou14210
981 posts depuis
le 26/2/2011
ça me rassure (un peu) sur l'honnèteté des gens!

reste 10% qui ne déclarent pas pour eventuellement ....
19.08.12 - 18:41 Profil

§AUT # 113 ≡ Re: trot-pedigree.net
Groupe I
Groupe I
AUT
1300 posts depuis
le 21/10/2011
De : 71
titou14210,
Citation :
reste 10% qui ne déclarent pas pour eventuellement ....


Pour eventuellement rien
Mais vu l'etat de l'elevage actuel,parfois on peu pas payer les saillies étant donné qu'on arrive pas a vendre les poulains.
Alors on paye qu'an on rentre des sous comme beaucoup de petit éleveur il faut arreter de se voiler la face.
19.08.12 - 18:46 Profil Visiter le site

§kallagan # 114 ≡ Re: trot-pedigree.net
Listed-Race
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kallagan
176 posts depuis
le 14/12/2009
ça, c'est bien vrai!!!
20.08.12 - 23:10 Profil

§Fakir # 115 ≡ Re: trot-pedigree.net
Groupe I
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Fakir
3103 posts depuis
le 27/1/2012
De : L'Orne
Il me semble qu'on a jusqu'au 31 décembre pour déclarer un poulain (avec amende). Il y a quelques années une éleveuses qui avait la particularité d'aller a des étalons vendeurs, payait la saillie et déclarait son poulain que lorsqu'il était vendu. Une année elle vend très tard un de ses poulains, elle paye la saillie, (pour recevoir le certificat de saillie) fait la déclaration qui arrive le 2 ou 3 janvier aux HN..... Les HN refusent, elle fait un procès et elle le perd. Elle à donc payé une saillie très chere pour faire un ONC.
20.08.12 - 23:52 Profil

§AUT # 116 ≡ Re: trot-pedigree.net
Groupe I
Groupe I
AUT
1300 posts depuis
le 21/10/2011
De : 71
Oui c'est bien arrivé mais c'est scandaleux quand on sais que certain gros qu'on ne sitera pas sinon on va aller au procés récupere le numéro de saillie sans payer et ne paye la saillie qu'aprés avoir essayé les poulains.
20.08.12 - 23:58 Profil Visiter le site

§Pilux # 117 ≡ Re: trot-pedigree.net
Groupe I
Groupe I
Pilux
1902 posts depuis
le 26/5/2010
Fakir,
Citation :
Il me semble qu'on a jusqu'au 31 décembre pour déclarer un poulain (avec amende).



... C'est plutôt : ...

1) On a 15 jours pour faire la déclaration de naissance ( N + 15 )
2) ... et de toutes façons ( normalement et officiellement) avant le 31.12 Si la déclaration est faite hors délais, vous êtes qualifiés de retardataire et donc vous avez droit à une amende .... ( normalement et officiellement ) ...

Ca c'est pour la partie " législative " ....

Mais, ... et là, bonne nouvelle; au sens qu'une entreprise qui s'adapte est amenée à survivre ... :

Le SIRE a recement cree un service pour les déclarations faites hors délais et est même capable de régulariser des dossiers datant de la monte 2010 ... !!!
ATTENTION .... le coût n'est pas le même, et est même plutot dissuasif !
:-)
21.08.12 - 00:09 Profil Visiter le site

§bamba # 118 ≡ Re: trot-pedigree.net
Groupe III
Groupe III
bamba
418 posts depuis
le 16/10/2011
Pilux,
Citation :
et est même plutot dissuasif !


Du genre... :-)
21.08.12 - 00:20 Profil

§fantasy # 119 ≡ Re: trot-pedigree.net
Listed-Race
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fantasy
191 posts depuis
le 24/9/2008
Du genre 110€ à 220€ pour une naissance déclarée l'année N+1, 330€ l'année N+2 et 440€ les années suivantes. Sachant que les chevaux de courses doivent passer par une commission de stud-book et que la SECF et France galop refusent les régularisation des poulains de plus de 2 ans (on parle même de 1 an max bientôt chez les trotteurs) et appliquent également des majorations de retard en plus de celles du SIRE (environ 48€ par mois de retard chez FG).
21.08.12 - 08:59 Profil

§bamba # 120 ≡ Re: trot-pedigree.net
Groupe III
Groupe III
bamba
418 posts depuis
le 16/10/2011
fantasy,

Donc si je comprend bien, j'obtiendrais les papiers et retrouverai la normalité d'un poulain trotteur de 2 ans conçus pour aller aux courses, en m"acquittant d'une pénalité finançiaire de environ 440€. :-(
Ca fait pas trop cher comme police d'assurance, Non ! :-)
21.08.12 - 09:13 Profil
 

   

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