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§titansc # 3 ≡ Re: Litige carriere de course
Groupe I
Groupe I
titansc
2565 posts depuis
le 11/8/2009
Le locataire dispose du cheval et le rend quand il veut.toutefois il a l obligation de faire toutes diligences pour preserver l'integrité physique (nourriture,soins etc..)de l' animal et pour l' entrainer normalement.
Si vous estimez que cela n a pas été le cas et que vous avez été lésé,il convient de deposé une plainte,notamment pour perte de chance et prejudices graves.
10.09.12 - 00:31 Profil
 
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