
	Compte Forums Petites Annonces Blogs Annuaire hippique Photos

Connexion

Mot de passe perdu ?

Pas encore membre ?
Inscrivez-vous !

Navigation

Index des forums » LE TROT » Les trotteurs

formaliser une vente avec redevance

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

Jiemel

# 1 ≡ formaliser une vente avec redevance

Course C

9 posts depuis
le 12/2/2014

Bonjour,
existe t-il des contrats types de vente avec redevance à la qualification, et/ou avec réservation de cartes de saillies (le cas échéant) ?
peut-on officialiser cette transaction à la SECF par exemple ?
merci de vos retours

27.02.14 - 19:19

« Sujet Précédent | Sujet Suivant »

Rechercher

Permissions

Vous ne pouvez pas créer un sujet.
Vous ne pouvez pas éditer les sujets.
Vous ne pouvez pas ajouter des sondages.
Vous ne pouvez pas attacher des fichiers.
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets.
Vous ne pouvez pas supprimer.
Vous ne pouvez pas voter.

Rendez-vous sur C-F.fr

courses-france.com reste en ligne en tant qu'archive mais n'est plus en service.

Rejoignez la communauté sur C-F.fr

Les anciens membres de courses-france.com doivent aussi créer un nouveau compte pour pouvoir se connecter sur C-F.fr

- Page créée en 0.03 Secondes -