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Courir sous ses couleurs

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malycanoa

# 2 ≡ Re: Courir sous ses couleurs

Groupe I

1260 posts depuis
le 1/2/2010
De : Normandie

Logiquement, NON, le cheval loué en carrière de course, court sous les couleurs du locataire, car c'est à lui "qu'appartient le cheval" durant sa carrière de course...
la SECF dit:

Propriétaire- Bailleur:
Il est possible de louer la "carrière de courses" d'un cheval. Dans ce cas, le propriétaire, qui peut ne pas être titulaire de couleurs (désigné comme bailleur) n'assume plus aucun frais d'entretien et d'entraînement. En contrepartie, il ne perçoit plus les allocations mais une part fixe de celles-ci, le reste revenant au locataire (par majoritaire). Le locataire peut-être l'entraîneur. La location d'une carrière de courses se formalise dans un contrat de location qui détermine les parts de chacun. Ce contrat doit être enregistré par le Cheval Français qui peut procéder à la répartition automatique des allocations reçues par le bailleur et le locataire. Un contrat de location stipule également la durée de location, de quelques mois à plusieurs années. Jusqu'au terme du contrat, le trotteur prend part aux courses sous les couleurs du locataire, reconnu alors comme le propriétaire par le Code des courses au trot. Ce type d'accord est communément utilisé par des éleveurs qui ne souhaitent pas assumer la carrière sportive de leurs élèves mais les récupèrent pour leur carrière à l'élevage. Ils peuvent ainsi les utiliser à la reproduction et perpétuer des courants de sang qu'ils ont eux-mêmes développés.

27.05.10 - 03:27

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