Bonsoir je poste cela pour savoir si beaucoup d entre vous on eu des affaires similaires de poulains ou jeunes chevaux non payer par des entraineurs ou propriétaires qu elles recourds avez vous eu (FG ne bloques les comptes que entre propritaires et entraineurs pour pensions non reglées) malgré plusieurs relance et injonction de payer juste un acompte 25% sur le prix au bout de 5 mois y a t il des frais ou % pris sur les sommes demander quand on fait appel à un huissier? nous éleveur on a du mal a joindre les deux bouts et des entraineurs et autres qui ont beaux NOM et soit disant bonne reputation etc..... nous mettes sur la paille le pot de fer contre le pot de terre merci d avance pour vos remarques et réponses
Si vous avez remis le cheval avec le livret d'accompagnement et la carte de propriété endossée , à moins d'avoir un contrat de vente qui stipule 25% à la livraison et le solde dans X mois ou à tant de gains, je ne vois pas ce que vous pouvez faire ?
La carte de propriété, même endossée, n'a pas valeur de titre de propriété sans réglement. Une facture a-t-elle été faite ? Si le montant de la vente est faible, vous pouvez saisir le tribunal de proximité.
"Visez la lune, même si vous échouez vous serez parmi les étoiles." Oscar Wilde
merci de toutes vos reponses oui une facture à été établie les poulains sont partis en novembre et un versement de 25% est arriver y a une semaine!!!! derniere lettre d injonction avant dépot du dossier chez huissier, j espere que cela va fonctionner les banquiers eux ne sont gueres patient surtout en ce moment!!! voila ce que c est de faire bonne pate devant des soient disant entraineurs de renoms et dans la tete de listes des entraineurs Merci "Monsieur" qui ce reconnaitra surment !!!!
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les mauvais payeurs
upsy élevage FLOSJAK les chevaux c est notre DADA 
