Cris le propre de la location c'est que tu ne payes pas de pension, donc il me parait difficile de payer les frais de pension pour rompre un contrat....
Quand le cheval a besoin de repos, le plus simple, quand c'est possible, c'est que l'éleveur/bailleur reprenne le cheval; cela fonctionne beaucoup moins bien si l'éleveur/bailleur est éleveur hors sol...
En théorie, c'est au locataire d'assumer les frais de repos, puisqu'il reste responsable du cheval au regard du contrat signé.
Je crois que seul le locataire peut rompre le contrat; à vérifier toutefois.
D'abord la location partielle; l'éleveur-propriétaire s'acquitte d'une partie de la pension (10%, 20%, etc).
Ceci dit, sur la partie location, cela se passe de la même manière que si le poulain ou la pouliche est totalement en location.
D'après ce que je sais -mais d'autres savent sans doute mieux de par leur expérience-, on est sur une location à 15, 20 ou 25%. Cela signifie que le bailleur touche 15, 20 ou 25% des allocations et primes au propriétaire.
Par contre, le contrat de location peut -et c'est souvent le cas- contenir une option d'achat: le locataire peut, s'il le souhaite, et au moment où il le désire, acheter le poulain ou la pouliche, au tarif convenu sur le contrat de location.
La location se fait pour la carrière de course. Le bailleur n'a alors pas la possibilité (en théorie parce qu'en pratique, cela peut se faire) d'intervenir dans les décisions.
La totalité des frais sont assumés par le locataire, sauf, parfois, pour certaines interventions lourdes au niveau vétérinaire.
Il y a un contrat de location à remplir et à transmettre à France Galop.
Je crois qu'il se trouve là (cliquer ci-dessous) France Galop
Je me pose la question suivante, peut-être que certains d'entre vous peuvent m'éclairer…
Quelles sont en général les conditions de location quand un éleveur décide de ne pas vendre un yearling mais le place à l'entraînement pour le valoriser ?
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Conditions location par un éleveur ?
