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peut on vendre un cheval qui est déjà loué?

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titansc

# 2 ≡ peut on vendre un cheval qui est déjà loué?

Groupe I

2565 posts depuis
le 11/8/2009

ladoude,
ansfert du contratà priori,le cheval ne pourra etre vendu que dans la mesure ou le locataire resilie la location,ou accepte le transfert du contrat entre vous et lui.mais vue la situation juridique,méfiance le cheval ne doit pas valoir grand chose.

26.09.10 - 18:27

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