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§BOULEGAN # 1 ≡ Vente étalon aux enchères
Listed-Race
Listed-Race
BOULEGAN
247 posts depuis
le 22/4/2010
Quels sont les Droits des nouveaux porteurs de parts d'étalons s'ils n'ont pas encore pût utiliser leur droit de saillie annuel en cas de vente aux enchères de l'etalon ?
merci
08.11.10 - 18:56 Profil

§BOULEGAN # 2 ≡ Re: VENTE ETALON AUX ENCHERES
Listed-Race
Listed-Race
BOULEGAN
247 posts depuis
le 22/4/2010
Alors aucune réponse.....!
10.11.10 - 22:02 Profil

§weather # 3 ≡ Re: VENTE ETALON AUX ENCHERES
Course A
Course A
weather
81 posts depuis
le 21/12/2008
Aucun droit, l'indivision est dissoute de plein droit de par la vente.
L'acquéreur de l'étalon récupère la totalité des cartes attribuées à celui-ci.
10.11.10 - 22:38 Profil

§goodmorningparis # 4 ≡ Re: VENTE ETALON AUX ENCHERES
Course B
Course B
goodmorningparis
51 posts depuis
le 25/9/2007
on parle d'Esotico Star ?
10.11.10 - 22:42 Profil

§weather # 5 ≡ Re: VENTE ETALON AUX ENCHERES
Course A
Course A
weather
81 posts depuis
le 21/12/2008
goodmorningparis,
Citation :
on parle d'Esotico Star ?

Ou d'Elio Josselyn ou de Kid Wood
10.11.10 - 23:12 Profil

§BOULEGAN # 6 ≡ Re: VENTE ETALON AUX ENCHERES
Listed-Race
Listed-Race
BOULEGAN
247 posts depuis
le 22/4/2010
Un porteur de part peut-il exercer un Droit de préemption et dans quel délais ?
11.11.10 - 15:08 Profil

§weather # 7 ≡ Re: VENTE ETALON AUX ENCHERES
Course A
Course A
weather
81 posts depuis
le 21/12/2008
BOULEGAN,
Citation :
Un porteur de part peut-il exercer un Droit de préemption et dans quel délais ?

Bien sûr que non car la mise en vente est le résultat d'un vote pris à la majorité prévue dans les statuts qui entraîne alors la dissolution de l'indivision. C'est ce qui ressort des statuts chez Sauque (article 19).
11.11.10 - 16:50 Profil

§nicolas89 # 8 ≡ Re: VENTE ETALON AUX ENCHERES
Groupe I
Groupe I
nicolas89
1680 posts depuis
le 15/5/2008
De : Yonne
Donc pour les porteurs de parts, ils ne leurs restent plus que les yeux pour pleurer :shake:
11.11.10 - 16:56 Profil Visiter le site

§weather # 9 ≡ Re: VENTE ETALON AUX ENCHERES
Course A
Course A
weather
81 posts depuis
le 21/12/2008
nicolas89,
Citation :
Donc pour les porteurs de parts, ils ne leurs restent plus que les yeux pour pleurer

Oui, mais ils ont voté la vente de l'étalon ! Donc la dissolution de l'indivision.
11.11.10 - 17:23 Profil

§nicolas89 # 10 ≡ Re: VENTE ETALON AUX ENCHERES
Groupe I
Groupe I
nicolas89
1680 posts depuis
le 15/5/2008
De : Yonne
Mais quel intérêt ils ont de voter la vente car c'est pour eux une perte sèche de leur saillie par an :-?
11.11.10 - 17:31 Profil Visiter le site
 
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