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 CYNASOSO |
 # 91 ≡ Re: Nouvelles décisions de la SECF, confirmations, potins, faisons-les connaître. |
Groupe I
4070 posts depuis
le 12/5/2012
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PAJA,
Citation :Dans le cadre de l’enveloppe de 5 millions d’euros mise à la disposition de LeTROT pour compenser l’augmentation de la TVA intervenue en 2013, une prime de 60 €/mois va être versée à chaque propriétaire non assujetti pour tout cheval déclaré à l’entraînement.
PAJA,
Citation :Le premier versement devrait avoir lieu fin juin/début juillet, avec rétroactivité remontant au mois de janvier de cette année
La prime est tombé le 1 er juillet ,je m'attendais a une rétroactivité mais seulement 60 Euros sont tombé ,donc probablement adieu jan,fev,mars,avril ,mai ,juin  et 2013 bien sur |
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| 08.07.14 - 21:31 |
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| PAJA |
# 98 ≡ Re: Nouvelles décisions de la SECF, confirmations, potins, faisons-les connaître. |
Groupe I
1307 posts depuis
le 23/2/2010
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Perso, pour un cheval déclaré à l'entraînement début janvier 2014, la SECF a viré sur mon compte : 60 € pour avril + 60 € pour mai + 60 € pour juin.
Cela correspond donc au texte puisqu'il y a un délai de carence de 3 mois après la date de déclaration, délai qui n'est donc pas pris en compte pour les versements (pour moi : janvier – février – mars).
Il y a donc des disparités qui apparaissent anormales d'après les commentaires ici. Dans le doute, peut-être vaut-il mieux se renseigner à la SECF.
Sinon, il est précisé devant chaque ligne 100 % dans mon cas. Ceci est du au fait que je suis propriétaire à 100 %. On peut donc en déduire que si il y a plusieurs copropriétaires, ceux-ci doivent recevoir sur leurs comptes un pourcentage des 60 € mensuels au prorata de celui des parts. A voir aussi avec la SECF.
Enfin, si cela peut intéresser et pour ceux qui ne seraient pas encore informés (les professionnels le sont), signalons juste au cas où quelques modifications apportés au Code des Courses au Trot, concernant les engagements =
- Date d'application : à compter des courses dont la date de déclaration de partants est fixée le 16 juillet 2014.
- Après l'heure fixée pour la clôture de la déclaration des partants, un délai supplémentaire de 60 minutes (au lieu de 45 minutes) est accordé pour une modification de ferrure ou de monte déjà enregistrée.... y compris dans les courses dédoublées une fois les concurrents répartis dans chaque groupe.
- Les bons de priorité sont valables, quels que soient les gains du cheval dans les prix d'une valeur nominale inférieure ou égale à :
- 16.000 € pour les poulains et pouliches âgés de 2 et 3 ans,
- 18.000 € pour les poulains et pouliches âgés de 4 à 6 ans.
- Courses dédoublées (2, 3, 4 et 5 ans uniquement) : il faut d'une part que le nombre de chevaux déclarés partants soit supérieur à 23 au jour de la déclaration des partants et d'autre part, que le nombre de concurrents par groupe soit au minimum de 11...... une course peut être détriplée uniquement si le nombre de concurrents par groupe est au minimum de 11.
http://primavera.wifeo.com |
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| 11.07.14 - 16:13 |
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Nouvelles décisions de la SECF, confirmations, potins, faisons-les connaître.
