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§Fakir # 2 ≡ Associations?
Groupe I
Groupe I
Fakir
3103 posts depuis
le 27/1/2012
De : L'Orne
L'association c'est un contrat et dans un contrat on met ce que l'on veut , il suffit que toutes les parties soient d'accord.
Pour le choix de l'entraineur, c'est généralement l'associé majoritaire, mais on peut désigner un des associés si part égale.
En fin de carrière si le dirigeant garde la poulinière il est normal qu'il dédommage les autres associés, sauf si dans le contrat initial c'est indiqué qu'elle retournera à l'élevage. Beaucoup de vendeurs en part mettent cette clause quand ils vendent une femelle.
10.09.12 - 22:19 Profil
 

   

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