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     ≡  Achat jument et carrière de course


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§AUT # 2 ≡ Achat jument et carrière de course
Groupe I
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AUT
1300 posts depuis
le 21/10/2011
De : 71
La disolution d'association doit être déclaré à la SECF ,pour que vous puissiez mettre le cheval a votre nom tant que ce n'est pas officiel la SECF bloque les engagements,maintenant si l'ensemble des associés on signés le contrat de vente et la carte de la jument, sauf close particuliére dans le contrat de vente je ne comprends pas bien pourquoi il ne veulent pas dissoudre l'association.
Mais pour être précis avec votre question non la cesation de la carte et l'enregistrement en tant que nouveau propriétaire au SIRE ne suffit pas.......
09.10.12 - 23:31 Profil Visiter le site
 

   

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