Vous avez pris des photos des pieds de vos chevaux quand vous rendiez visite, ou quand vous les avez retirés de là-bas? Des photos des pâtures, de l'état général de vos chevaux? Rien ne parle plus que les preuves.
Par contre j'aimerais comprendre cette phrase :
Citation :alors qu'il y avait des frais de maréchal ferrant facturer dans les pensions
Qu'entendez-vous par là? Les frais de maréchalerie étaient inclus dans les pensions? Ou alors c'était le haras qui vous refacturait les prestations du maréchal-ferrant? Et cette odieuse facture, elle est de qui : le maréchal ou le haras? Pour information en région parisienne on peut avoir des parages à 45€ TTC, donc à moins que le maréchal n'utilise un verni composé de diamants à la fin de son parage, c'est moralement considérable comme du vol, enfin de l'escroquerie. Légalement... Et bien il nous faudrait connaître les termes de vos contrats de pension, que ce soit pour le maréchal, le véto, ou tout autre sujet en rapport avec ce contentieux.
Citation :elle allait porter une main courante à la gendarmerie
En fait elle peut se faire entendre par la gendarmerie s'il y a diffamation, sinon tout le reste du conflit ne concerne pas le pénal, mais le civil. Sauf s'il y a des preuves évidentes, soit de diffamation de votre part, soit d'escroquerie ou autre de sa part, sachant qu'à charge contre cette personne elle s'est mise à harceler des personnes pour faire taire cette histoire.
Pour ce qui est de la facture du vétérinaire concernant les soins du poulain suite à son accident, vous pouvez vous renseigner auprès de votre assurance ou d'un avocat, mais avant tout relire votre contrat, à voir s'il n'y a pas eu une décharge de responsabilité, qui rendrait le haras aucunement responsable en cas de problème survenu (oui, certaines personnes le font). Sinon, un expert étudiera l'affaire pour déterminer le taux de responsabilité de chacune des deux parties. Normalement tout peut se jouer seulement au niveau des assurances (qui chercheront toujours à en rajouter plus sur les autres assurances pour dépenser le moins d'argent possible), et en cas de litige nonobstant cela, au tribunal.
Pour la facture du mois complet, la majorité des contrats vous font payer le mois complet à terme à échoir, soit au début du mois qui se déroulera. Il faut relire le contrat pour savoir le nombre de jours d'absence minimum qu'il faut pour payer au prorata. Si votre contrat indique 20 jours d'absence, ce qui équivaut à 10 jours de présence maximum (sur 30 jours), et bien dans ce cas vous êtes au dessus de ce terme du contrat -d'une semaine- et donc il est normal que vous payez le mois complet.
Citation :le fait d'avoir changer de haras et que vous apprenez que votre poulinière avait une infection à l'utérus
Je crois que cela puisse être considéré comme un cas de maltraitance, autant de la part du haras que du véto, véto qui normalement écoute ce que son client après lui avoir donné des conseils. Donc soit le véto est incompétent et ne l'a pas vu, et donc il est 100% responsable; soit le véto à prévenu le haras qui n'a rien voulu faire, le second étant alors 100% responsable; soit les deux sont des pourris. C'est donc à charge contre les deux.
Citation :le fait d'avoir changer de haras et que vous apprenez plus les pieds des chevaux pas fait, le yearling avait une seime
Si je comprends bien c'est le nouveau haras qui vous ouvert les yeux sur l'état des pieds de vos chevaux? Si oui, c'est à charge contre vous.
Citation : le fait d'avoir changer de haras et que vous apprenez que plus aucuns vaccin de fait sur votre yearling
Normalement vous avez un droit de regard sur les documents de vos chevaux; mais cela n'en fait pas de vous un coupable, mais le haras pourrait le retourner contre vous (elle semble vouloir tout oser).
Citation :êtes vous en droit de ne pas payer les dernières pensions par faute de mal entretien de vos chevaux?
Oui, mais pas en refusant simplement de payer. Il faut porter cette affaire en instance, afin qu'une personne accréditée (le juge, tout bêtement) statue sur le contentieux. Donc accumulez les preuves à charge contre ce haras, et relisez tous les termes de tous les contrats que vous avez faits avec cette personne. La métrite de votre jument et vos deux années où elle était vides est un point sur lequel vous êtes en droit de réclamer dédommagement, contrat ou non. Pour ce qui est des factures que vous avez déjà payées auparavant, ce n'est pas la peine de revenir dessus : si vous payez c'est que vous acceptez (comme les amendes).
En tout cas j'espère que ça va aller avec vos chevaux maintenant, et que vous allez pouvoir vous remettre de cette mésaventure. |
