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location carriere de course pouliche

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JETONDOR

# 9 ≡ Re: location carriere de course pouliche

Groupe III

475 posts depuis
le 8/7/2008

FPII,
Citation :

Chez l'entraineur elle sera automatiquement couvert par la Responsabilité Civile pro de l entraineur qu elle soit sur sa piste, ses prés ou en course.

Bonsoir,
en effet mais la responsabilité civile couvre les dommages que la pouliche pourrait causer à autrui , mais n'indemnisera pas la pouliche en cas de mortalité

05.09.16 - 21:53

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