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VENTE ou LOCATION de carrière de course

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antoine

# 13 ≡ Re: VENTE ou LOCATION de carrière de course

Groupe III

453 posts depuis
le 9/3/2007

vlt,
Citation :

dans une indivision
Et donc quand il n'y a pas d'accord à l'amiable possible la seule solution est la vente (petites annonces mais à condition que les vendeurs se mettent d'accord sur un prix mini et qu'ils l'écrivent ! Essentiel !!! Ou plus couramment voire plus simplement la vente aux enchères (mais il y a des frais d'inscription souvent importants par rapport à un cheval qui n'a pas ou plus trop de valeur )

Bonsoir,

N'y à t-il moyen de sortir seul de l'indivision ??. ex= 4 associés, un seul en désaccord, celui-ci peut-il vendre sa part à un tiers quelconques ou à un des 3 autres associés ou à part égal aux 3 associés, sans être obligé de vendre le cheval entier par le biais d'une vente public ou pas. (si le cas est possible, je pense que ce que je viens énnuméré doit être consigné dans les statuts)

03.09.07 - 22:24

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