Est ce qu'un particulier qui obtient un contrat de location de carrière au près d'un eleveur, peut faire un contrat d'association derrière avec "éventuellement" un entraineur.
bon jours la repartions et 80 pc pour l’entraîneur et 20pc des gains pour le proprio les frais de drive d'inscription et autres reste a la charge du locataire cordialement
je n'en suis pas certain , mais je pense que c'est à charge du locataire vu que c'est lui qui exploite le cheval. Donc 20% pour le locataire , 20% pour driver + entraineur et 60% pour le locataire.
Celà fait 60% au lieu de 80%. Soit les 20% de différence du à la location.
Mais je le répète je n'en suis pas certain. Ca me semblerait juste logique.
quelqu'un sait comment s'opère la répartion des gains en cas de location en 80/20 ? qui prend en charge la partie entraineur et jockey (généralement 15 et 5 %) ?
Bonne question, peut-on mettre ce que l'on veut dans l'annexe, du genre... " location jusqu'a 10 ans, mais rupture de la location si pas obtenus XXX gains à 3ans, a 4 ans ..." ou autres exemple, la location est faite a une écurie qui a son entrainement et que l'on ne veut pas que le cheval ne soit autrement que sous cet entrainement.
dans le cas d'une location avec option d'achat, où et comment préciser les conditions de l'option sur le formulaire 'location' mis à disposition sur le site SECF? Faut il faire sinon une annexe?
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