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     ≡  Litige carriere de course


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§Olivier # 1 ≡ Litige carriere de course
Course C
Course C
Olivier
1 posts depuis
le 22/2/2005
Bonjour à tous

Je ne sais pas si quelqu'un va pouvoir m'aider mais je vais quand même demander. Voilà, j'ai payé des pensions à un entraineur qui me dit oui oui votre jument elle trotte çà va aller. Au bout de 6 mois il la prend en carrière de courses puis se déplace dans une autre région pour un meeting avec un certains nombres de chevaux. 3 mois plus tard j'apprend par la personne qui s'occupe des autres chevaux ( dont la mienne ) qu'il ne reviendra pas s'en occuper et qu'il charge cette personne de s'en débarrasser en appelant les différents propriétaires des chevaux en carrière.

Sachant que la jument est en carrière de course quels droits pensez vous que je puisse avoir en terme d'indemnités notamment sachant que vu l'état de la jument au moment où il l'a transmis à l'autre personne on peut même douter qu'elle avait été nourrit normalement et que je me demande même si la jument était entraînée.

En tout état de cause j'ai quasiment perdu tout espoir de la qualifier !!!!

Je vous remercie d'avance pour vos réponses.

[ Edité par Olivier 09.09.2012 - 23:01 ]
09.09.12 - 23:00 Profil

§tosca4116 # 2 ≡ Re: Litige carriere de course
Groupe II
Groupe II
tosca4116
652 posts depuis
le 5/11/2008
De : ROUEN
Il faut donner des noms car il s'agit d'une arnaque quasiment identique à celle que l'on voit sur intern et avec les ivoiriens
09.09.12 - 23:08 Profil

§titansc # 3 ≡ Re: Litige carriere de course
Groupe I
Groupe I
titansc
2565 posts depuis
le 11/8/2009
Le locataire dispose du cheval et le rend quand il veut.toutefois il a l obligation de faire toutes diligences pour preserver l'integrité physique (nourriture,soins etc..)de l' animal et pour l' entrainer normalement.
Si vous estimez que cela n a pas été le cas et que vous avez été lésé,il convient de deposé une plainte,notamment pour perte de chance et prejudices graves.
09.09.12 - 23:31 Profil

§verrynice # 4 ≡ Re: Litige carriere de course
Listed-Race
Listed-Race
verrynice
288 posts depuis
le 25/8/2011
a moins que votre pouliche est de super origines et que toute sa famille est bien trotter ,je pense que s y indemnité il y a , vous ne toucherez pas grand chose
10.09.12 - 07:44 Profil

§pmalachon # 5 ≡ Re: Litige carriere de course
Groupe II
Groupe II
pmalachon
687 posts depuis
le 13/9/2008
il y a un service juridique a la secf, je pense que c'est a eux qu'il faut demander conseil.
10.09.12 - 09:57 Profil

Anonyme # 6 ≡ Re: Litige carriere de course



C'est malheureusement une arnarque fréquente dans le trot, vous n'avez pas la tâche facile, car ces entraineurs qui agissent de la sorte mettent souvent en avant la fameuse incertitude des courses. Ceci dit, si votre cheval est en mauvaise état, il y a sans doute moyen de l'attaquer pour maltraitance animal, pour cela veuillez vous rapprocher des associations de défense des animaux.
10.09.12 - 12:15

§chevallyon # 7 ≡ Re: Litige carriere de course
Groupe I
Groupe I
chevallyon
966 posts depuis
le 21/3/2007
Marcelcade,
Citation :


Fréquente ??!
Tu a encore oublié de réfléchir avant d ecrire une conerie
10.09.12 - 12:29 Profil

Anonyme # 8 ≡ Re: Litige carriere de course



chevallyon,
Citation :
Tu a encore oublié de réfléchir avant d ecrire une conerie



En revanche, toi c'est plus grave, parceque tu réfléchis avant d'écrire des conneries ....
10.09.12 - 13:26

§nicolas89 # 9 ≡ Re: Litige carriere de course
Groupe I
Groupe I
nicolas89
1654 posts depuis
le 15/5/2008
De : Yonne
Je pense que déjà effectivement il faut prouver la maltraitance si elle est en sale état et cela va être la partie la plus facile car elle est visible pour le reste dur dur...
10.09.12 - 14:42 Profil Visiter le site

§acteone # 10 ≡ Re: Litige carriere de course
Course B
Course B
acteone
40 posts depuis
le 2/11/2009
Juridiquement votre dossier se plaide. Toutefois, vous devez vous assurer :
- des preuves en votre possession (principalement des attestations et constat éventuel ou à diligenter au plus vite)
- et de la solvabilité de votre entraîneur (une condamnation sans personne pour l'honorer reste une perte financière)

La question du préjudice tirée d'une perte de chance de gains reste cependant très aléatoire et dépend notamment de la progression du trotteur et des espoirs qui avaient raisonnablement été mis en lui (l'oral n'est pas suffisant, il vous faut une attestation recevable, d'une personne de l'entourage de l'entraîneur qui rapporterait ses propos par exemple)...
10.09.12 - 16:47 Profil
 

   

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