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§Blerou # 1 ≡ Vente annulée
Course B
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Blerou
41 posts depuis
le 23/10/2012
De : Auvergne
Bjr à tous, j' ai vendu un cheval de loisir il y a 8 jours, la personne me l'a laissé une quinzaine de jours avant de le prendre,
elle m'a versée un acompte que je n'ai pas encaissé, elle vient de me téléphoner pour me dire quelle ne voulait plus du cheval,
dois-je lui redonner son acompte, sachant qu'en même temps quelle il y avait une autre personne très intéréssée aussi, et que
j'ai donné la préférence à cette personne qui vient de se dédire .
23.02.13 - 10:47 Profil

§Gacko # 2 ≡ Vente annulée
Groupe I
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Gacko
978 posts depuis
le 30/11/2006
Raz le bol des gens qui n'ont pas de parole et font perdre du temps et de l’énergie à tout le monde. Encaisse son chèque ça lui servira de leçon et la prochaine fois elle réflechira avant de s'engager !
De nos jours plus on est cool plus les gens n'ont aucun scrupule à vous la mettre carotte, une seule solution pour que cela cesse: plus de cadeaux :angry:
23.02.13 - 13:10 Profil

§jeanjean # 3 ≡ Vente annulée
Groupe II
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jeanjean
599 posts depuis
le 20/11/2006
tu peu garder l'accompte si tu veux
23.02.13 - 13:23 Profil Visiter le site

§jeanjean # 4 ≡ Vente annulée
Groupe II
Groupe II
jeanjean
599 posts depuis
le 20/11/2006
elle a reserver un cheval avec acompte normalement elle doit pas te le reclamer :-D
23.02.13 - 13:24 Profil Visiter le site

§Fakir # 5 ≡ Vente annulée
Groupe I
Groupe I
Fakir
3103 posts depuis
le 27/1/2012
De : L'Orne
ça dépend du montant de "l'accompte". 10 ou 20 % de la valeur du cheval ça pourrait se garder. Si c'est la moitié c'est plus délicat. aller voir cheval et droit, il doit y avoir des cas identiques sinon poser la question ici
23.02.13 - 13:57 Profil

§pmalachon # 6 ≡ Vente annulée
Groupe II
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pmalachon
687 posts depuis
le 13/9/2008
il y a aussi une histoire d'arrhes et d'accompte qui ne sont pas la meme chose..

dans tous les cas, il faut bien tout mettre par écrit.
23.02.13 - 14:19 Profil

§pmalachon # 7 ≡ Vente annulée
Groupe II
Groupe II
pmalachon
687 posts depuis
le 13/9/2008
tiens, j'ai trouvé ça:
http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Acompte-arrhes-avoir
23.02.13 - 14:22 Profil

§zecalu # 8 ≡ Vente annulée
Groupe I
Groupe I
zecalu
2954 posts depuis
le 26/1/2008
Si c'est un accompte, elle est normalement obligée de payer la totalité du prix prévu parcontre si c'est des arhes, elle n'est pas obligée de verser la totalité de la somme mais dans les 2 cas, l'avance n'est pas rendu.
23.02.13 - 15:16 Profil
 

   

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