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TVA courses à réclamer

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boudibouda3

# 1 ≡ TVA courses à réclamer

Course B

44 posts depuis
le 4/11/2011

lors de courses a reclamer ,peut on savoir a l'avance quels chevaux sont assujettis a la tva?

11.10.13 - 19:19

beunch

# 2 ≡ Re: tva courses a reclamer

Listed-Race

236 posts depuis
le 5/10/2007

C'est un flou artistique. Si je ne m'abuse, le régime de TVA dépend du vendeur s'il est assujetti ou non.
Pour savoir si un cheval repéré est concerné ou pas, la seule solution est de se renseigner à priori auprès de la société mère.
Pas très pratique tout ça...
J'avais soumis l'idée à un élu il y a quelque temps de rajouter une colonne sur les programmes pour que la mention assujetti ou non à la TVA apparaisse...
Je ne sais pas si cette proposition a fait son chemin.

12.10.13 - 01:20

beunch

# 3 ≡ Re: tva courses a reclamer

Listed-Race

236 posts depuis
le 5/10/2007

12.10.13 - 01:21

CYNASOSO

# 4 ≡ tva courses a reclamer

Groupe I

4070 posts depuis
le 12/5/2012

Je ne suis pas très au courant de cette situation mais la logique voudrais que de toute facon l'acheteur paye la tva comme tout autre achat puis la récupère ou pas suivant son statut de propriétaire,mais je ne suis sur de rien

12.10.13 - 10:19

biguglia

# 5 ≡ Re: tva courses a reclamer

Listed-Race

167 posts depuis
le 2/6/2012

pas du tout
il faut verifier sur infonet de la secf pour déjà savoir si le cheval n est pas en location chez un pro mais avec les couleurs d'un particulier dans ce cas il y a tva
si c'est un particulier qui vend pas de tva

12.10.13 - 10:42

CYNASOSO

# 6 ≡ tva courses a reclamer

Groupe I

4070 posts depuis
le 12/5/2012

si un particulier achètes un réclamer a un autre particulier ,li ne paiera donc pas de tva !.Si c'est le cas je suis agréablement très surpris

12.10.13 - 11:23

biguglia

# 7 ≡ Re: tva courses a reclamer

Listed-Race

167 posts depuis
le 2/6/2012

c est le cas effectivement je l ai vecu

12.10.13 - 12:01

nicristi

# 8 ≡ Re: tva courses a reclamer

Groupe I

4595 posts depuis
le 19/2/2005
De : Evry

Normalement la TVA est à régler en fonction du "statut" du propriétaire ou des copropriétaires .
Si tu présentes un cheval â réclamer où par ex tu es à 50% avec ton entraîneur, si tu n'es pas soumis il y aura une TVA à calculer seulement sur sa part.

http://trotteurs.over-blog.com

12.10.13 - 12:28

biguglia

# 9 ≡ Re: tva courses a reclamer

Listed-Race

167 posts depuis
le 2/6/2012

c est vrai mais a part infonet il n'y a personne qui peut deviner que le cheval court sous les couleurs d un particulier et qu il est en location a 50% et que dans ce cas il y a la tva a payer sur 50% et surtout pas sur l hippodrome ou la boite est souvent seule et desoeuvree

12.10.13 - 14:02

magolin

# 10 ≡ Re: tva courses a reclamer

Groupe I

974 posts depuis
le 3/9/2008

Au galop c'est inscrit sur le programme

12.10.13 - 14:17

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