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Alerte aux éleveurs "SANS SOL"

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Anonyme

# 11 ≡ Re: Alerte aux éleveurs "SANS SOL"

Excuse moi mais "nul n est censé ignoré la loi" , un eleveur meme hors sol doit connaître les regles administrative de base a remplir , c est tout de même un minimum.

03.05.14 - 19:55

tzigane

# 12 ≡ Re: Alerte aux éleveurs "SANS SOL"

Groupe III

423 posts depuis
le 13/3/2012

themirage,
Citation :

Je m'adresse à tous les éleveurs "Sans Sol", pour les déclarations de saillies ou naissances, "comme mentionné en caractères gras sur le document, le Propriétaire de la jument doit signé obligatoirement ou alors avoir désigné une personne qui rempli les déclarations par un document "Une Convention" signé du propriétaire de la jument.
Sinon n'importe quel personne peut remplir les papiers à votre insu et vous, vous retrouvez à possédé qu'une partie du produit de votre jument.

mais dans la situation ou la propriétaire de la jument , ne paye pas la saillie du poulain , la personne qui paye la saillie devient co naisseur du poulain, cette personne peut donc signer cette declaration, puisque c est la personne qui regle la saillie qui reçoit cette declaration de naissance.... C est donc justifié ...
Par exemple Qui avez signé la déclaration de naissance de VAINQUEUR Oriental puisque vous etes 3 co naisseurs ?

03.05.14 - 20:47

Anonyme

# 13 ≡ Re: Alerte aux éleveurs "SANS SOL"

Tzigane
Bien sur qu il la recoive mais comme il ne sont pas present lors de la reconnaissance il laisse le document a des tiers.Hors sol et laxisme ne sont pas des synonymes et pourtant !!!!!

03.05.14 - 20:52

themirage

# 14 ≡ Re: Alerte aux éleveurs "SANS SOL"

Groupe II

773 posts depuis
le 13/10/2004
De : region parisienne

trotard,
Citation :

Excuse moi mais "nul n est censé ignoré la loi" , un eleveur meme hors sol doit connaître les regles administrative de base a remplir , c est tout de même un minimum.

sur cela j'avoue on aurais dut être méfiant et plus se renseigner, mais quand on fait confiance en une personne qui vous fait croire qu'il vous conseille en bien car il est connaisseur dans le métier, on ne pense pas en mal, et pourtant c'est ce qui aurait dût y avoir penser en mal et se renseigner à droite à gauche...... :-x

Facebook Fan Club de "Vainqueur"--> https://www.facebook.com/vainqueuroriental?ref=hl

03.05.14 - 21:39

Anonyme

# 15 ≡ Re: Alerte aux éleveurs "SANS SOL"

Et oui , le probleme ne vient pas des HN mais bien d un relationnel commercial candide.

03.05.14 - 23:02

themirage

# 16 ≡ Re: Alerte aux éleveurs "SANS SOL"

Groupe II

773 posts depuis
le 13/10/2004
De : region parisienne

trotard,
trotard,
Citation :

Et oui , le probleme ne vient pas des HN mais bien d un relationnel commercial candide

je ne met pas en faute les HN, vous avez raison, mais comme vous dites c'est la faute du relationnel.....

Facebook Fan Club de "Vainqueur"--> https://www.facebook.com/vainqueuroriental?ref=hl

04.05.14 - 00:08

ivct

# 17 ≡ Re: Alerte aux éleveurs "SANS SOL"

Groupe I

5900 posts depuis
le 4/7/2010

le mieux, c'est ,effectivement ,de suivre les conseils des H-N et de votre avocat : porter plainte ...c'est , je pense, ce que vs êtes entrain de faire...votre sujet ayant pour but principal, de donner une information à ceux qui connaîtraient le même problème ...

bonne chance à vs et bravo pour vainqueur oriental qui gagne encore de belle manière ! ♥

http://galoppourlavie.webnode.fr/
http://association-lynegueroult.com/
http://www.actuanimaux.com/categorie/sauvez-un-cheval
https://www.youtube.com/watch?v=DR2DbU5Uq-4

04.05.14 - 01:58

orcolegrand

# 18 ≡ Re: Alerte aux éleveurs "SANS SOL"

Groupe I

1632 posts depuis
le 16/2/2010

Vous aviez la possibilité de faire un contrat oral (qui est autant valable qu'un contrat écrit ,à condition d'y mettre la forme)

04.05.14 - 11:24

tzigane

# 19 ≡ Re: Alerte aux éleveurs "SANS SOL"

Groupe III

423 posts depuis
le 13/3/2012

Pour les eleveurs Hors sol :
Soit :
* ils reglent leurs saillies en totalité ( et leurs pensions), les haras accueillant leurs poulinieres sont prestataires de service , et l eleveur reçoit la declaration de saillie et la remplie lui même.. puisque l étalonnier envoie cette declaration à reception du reglement de la saillie. tout est clair et précis
* ils font des arrangements style je mets ma jument en pension, je ne paye que la moitié ou pas du tout la saillie, dans ce cas, la personne reglant la saillie reçoit la declaration de naissance , devient co naisseur et co propriétaire du poulain, tres logiquement ... Aprés c est une question de confiance et d entente quant on rentre dans la copropriété ....

Thémirage pouvez vous nous assurer que vous avez payé entierement la saillie du poulain ?? Si ce n est pas le cas peu de chance de réussite dans votre périple juridique ...

04.05.14 - 14:31

themirage

# 20 ≡ Re: Alerte aux éleveurs "SANS SOL"

Groupe II

773 posts depuis
le 13/10/2004
De : region parisienne

ivct,
Citation :

bravo pour vainqueur oriental qui gagne encore de belle manière ! ♥

Merci à vous ;-)

Facebook Fan Club de "Vainqueur"--> https://www.facebook.com/vainqueuroriental?ref=hl

04.05.14 - 15:57

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