Un conseil juridique!

zalka a écrit :
Salut Laurence je ne sais pas si on t'en avait parlé mais il y a quelques années on avait un cheval en pension (Le Kabyle) et son propriétaire n'a plus jamais donné signe de vie, alors un an et demi après son arrivée on l'a donné et on n'a jamais eu de problème

endvol a écrit :
moi ossi jé une petite kestion jé une amie ki on a jamé eu de carte de propriété de son cheval alor kil é plein papier é el a peur de cherché car sa ce pe ke c un cheval volé ou que ce qui on la carte de propriété demande le cheval a rendre?

endvol a écrit :


Moi aussi j'ai une petite question j'ai une amie qui n'a jamais eu la carte de propriété de son cheval alors qu'il est plein papier donc elle a peur de cherché car sa ce pe que c'est un cheval volé ou que ce qui on la carte de propriété demande le cheval a rendre?

Le conseil de Jeanjean est exactement ce qu'il ne faut pas faire. On ne peut faire valoir des droits de propriétaire que lorsqu'il y a transfert de propriété(vente, don, accord sur dette...). Cette désicion résulte d'un accord entre deux parties mais ne peut jamais se prendre de façon unilatérale sinon c'est un vol (exemple : ton cheval me plait à partir de maintenant il est a moi). Pour ce qui est du duplicata de carte de propriétaire c'est également totalement illégal et là c'est un faux et usage de faux. Cette situation est toujours est compliquée et malheureusement si les propriétaires font preuve de mauvaise fois cela peut durer très longtemps. Le mieux est d'essayer de trouver un accord avec les propriétaires (à condition de les joindre). Les chevaux courent-ils, sont-ils au travail, au repos, à la retraite, à l'élévage... ? ont-ils une valeur marchandes... y a t-il des dettes ( pension, véto, maréchal, engagement, transport, ...). Leurs faire une lettre recommandée leur demandant de "reprendre" les chevaux et leur proposant, si cela peut les arranger que tu essais toi même de leur trouver une porte de sortie (vente, don,...) car il y a fort à parier qu'étant loin et ne sachant que faire des chevaux se soit la meilleures façon de leur faire accepter un accord permettant de régler cette situation.