# 13 ≡ Re: VENTE ou LOCATION de carrière de course
Groupe III
453 posts depuis le 9/3/2007
vlt, Citation :
dans une indivision Et donc quand il n'y a pas d'accord à l'amiable possible la seule solution est la vente (petites annonces mais à condition que les vendeurs se mettent d'accord sur un prix mini et qu'ils l'écrivent ! Essentiel !!! Ou plus couramment voire plus simplement la vente aux enchères (mais il y a des frais d'inscription souvent importants par rapport à un cheval qui n'a pas ou plus trop de valeur )
Bonsoir,
N'y à t-il moyen de sortir seul de l'indivision ??. ex= 4 associés, un seul en désaccord, celui-ci peut-il vendre sa part à un tiers quelconques ou à un des 3 autres associés ou à part égal aux 3 associés, sans être obligé de vendre le cheval entier par le biais d'une vente public ou pas. (si le cas est possible, je pense que ce que je viens énnuméré doit être consigné dans les statuts)
03.09.07 - 22:24
Anonyme
# 12 ≡ Re: VENTE ou LOCATION de carrière de course
Je voulaist juste mettre en garde certains intervenants sur les risques d'une telle démarche car lorsque l'on n'est pas du milieu des courses il est très difficille de cerner ce qui se passe réellement dans cette profession d'entraineur. Certains permis d'entrainer sur ce site peuvent vous expliquer les différentes phases le jour de la course Vous pouvez les rencontrer lorsqu'ils ont un cheval partant sur un hippodrome ou vous vous rendrez. Pendant "les temps morts" il suffit de demander comment se passe l'entrainement, les relations avec les propriétaires et surtout dans quelles conditions ont été effectués les contrats pour les chevaux en location ou carrière de courses.
Je pensais être clair mais je constate un décalage entre la compréhension de certains participants sur ce site qui auront toujours du mal à comprendre ce milieu s'il ne font pas une démarche vers les professionnels de ce milieu qui sont plus ouvert contrairement à ce croient certaines personnes. Etre propriétaire demande des connaissances que l'on peut acquérir si on s'en donne la peine ou alors il y aura de très grosses désillusions en perspective
# 11 ≡ Re: VENTE ou LOCATION de carrière de course
Course A
71 posts depuis le 18/8/2007
Citation :
Kariano a dit : Le mieux serait avant de vous engager dans cette démarche de suivre un entraineur au cours de ses déplacements sur les champs de courses afin de mieux appréhender les joies et les peines de la propriété d'un cheval de course.
Je ne comprends pas trop ce que tu entends par là...
En général, ils ont autre chose à faire que de trimbaler des spectateurs, tu en connais un qui fait ça ?
Quelqu'un a des exemples ou des expériences de chevaux vendus en carrière de course ?
une question pendant qu'on est dans le juridique comment provoquer une dissolution d'association quand on ne s'entend plus avec son associé (l'entraineur) ? doit on passer par la secf ou prendre un avocat, ou faire a l'amiable si les 2 parties sont d'accord. merci
La SECF peut donner effectivement quelques renseignements mais en aucun cas n'interviendra ! Mais il vaut mieux que votre association soit déclarée ! Les associations au niveau juridique sont des indivisons et donc personne ne peut obliger une personne à rester dans une indivision Et donc quand il n'y a pas d'accord à l'amiable possible la seule solution est la vente (petites annonces mais à condition que les vendeurs se mettent d'accord sur un prix mini et qu'ils l'écrivent ! Essentiel !!! Ou plus couramment voire plus simplement la vente aux enchères (mais il y a des frais d'inscription souvent importants par rapport à un cheval qui n'a pas ou plus trop de valeur ) L'association avec l'entraîneur est souvent la plus commode à l'origine mais au moment de la dissolution c'est souvent au contraire beaucoup plus difficile à gérer car entre autre il a le cheval ! Et hormis un coup de force Pour peu qu'il soit aussi dans une période où il a besoin de faire de l'hôtel -pension !
Dans votre cas il est déjà essentiel de savoir quels sont les papiers qui existent entre vous !
En principe l'accord amiable est préférable pour dissoudre une association avec un entraineur ou un associé non professionnel. Il faut informer la SECF aussitôt lors de la rupture pour que celle-ci puisse connaitre les conditions de propriété ou de location du cheval. Prendre un avocat ne me parait pas être la bonne solution car ce mileu des courses est complexe et seuls un petit nombre de juriste savent comment procéder.
Comme je l'ai déjà écrit les conseils des responsables ou employés de la SECF en charge de ces dossiers est préférable car ces personnes connaissent les procédures pour mettre un terme à un contrat, de plus je ne connais pas trop le monde du trot pour bien conseiller. J'ai enregistré le Code des Courses du Trot et je n'ai pas trouvé comment procéder donc ma recommandation précédente me parait la plus judicieuse afin de ne pas faire d'erreurs.
une question pendant qu'on est dans le juridique comment provoquer une dissolution d'association quand on ne s'entend plus avec son associé (l'entraineur) ? doit on passer par la secf ou prendre un avocat, ou faire a l'amiable si les 2 parties sont d'accord. merci
Le mieux est de s'adresser au Cheval Français et de leur demander toute la documentation concernant ce cas de figure que la location ou la vente carrière de courses. Si vous avez du mal à comprendre certaines démarches il ne faudra pas hésitez à téléphoner aux services du Cheval Fançais qui ont un corespondant pour cette partie propriétaire.
Le mieux serait avant de vous engager dans cette démarche de suivre un entraineur au cours de ses déplacements sur les champs de courses afin de mieux appréhender les joies et les peines de la propriété d'un cheval de course.
Et si vous avez encore "le feu sacré" pour cette "aventure" montez votre association et je vous souhaite bonne chance à vous et à votre futur équidé
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